Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 25860 posée par M. Roland Courteau

Rupture de stock de certains vaccins

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence
Question n° 25956 posée par M. Roland Courteau

Substances indésirables dans les produits cosmétiques

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

La question a été retirée

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

Baisse de la densité médicale dans 86 départements

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00668 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00962 posée par M. Roland Courteau

Maintien du centre narbonnais de dépistage et de traitements des infections sexuellement transmissibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01027 posée par M. Roland Courteau

Tiers payant généralisé

La question est caduque

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01067 posée par M. Roland Courteau

Maintien du service médical d'urgences de Quillan

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

Renoncement aux soins de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01985 posée par M. Roland Courteau

Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence