Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité infantile

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 27801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Substances nocives dans les fruits et légumes

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27849 posée par M. Jean-Noël Guérini

Centres dentaires

La question est caduque

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27566 posée par M. Jean-Noël Guérini

Coût des tests antigéniques pour les pharmaciens

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27568 posée par M. Jean-Noël Guérini

Vente de tabac aux mineurs

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27420 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès au dossier médical

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Toxicité des roses

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26623 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancer du poumon chez la femme

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26260 posée par M. Jean-Noël Guérini

Désertification médicale

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence