Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 25992 posée par Mme Agnès Canayer

Rapport prévu à l'article 17 de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. François Marc

Actions contre l'isolement social

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence
Question n° 03076 posée par M. Roland Courteau

Affections psychiques liées au travail

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03093 posée par M. Hervé Maurey

Enquête sur les délais d'attente en matière d'accès aux soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03154 posée par M. Gérard Cornu

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

08/02/2018
Pertinence
Question n° 03489 posée par M. Hervé Maurey

Rapport sur les réseaux de soins et centres de santé associatifs dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny

Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 3489

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05343 posée par M. Michel Amiel

Psychiatrie des mineurs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05417 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accompagnement des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence