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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 14352 posée par M. Jean-François Husson

    Impact de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

    Fait divers dans un hôtel social du 92

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13279 posée par M. Yves Détraigne

    Rapport du Défenseur des droits sur l'enfance et la violence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

    Journée des droits des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13117 posée par M. Vincent Segouin

    Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13039 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Répercussions de la baisse des dépenses de biologie médicale de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13107 posée par M. Christian Cambon

    Violence faites aux enfants placés dans les établissements de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13024 posée par M. Éric Gold

    Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12125 posée par M. Éric Gold

    Harmonisation des conditions d'accueil dans les centres départementaux de l'enfance et de la famille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11904 posée par M. Alain Chatillon

    Cotisation maladie 1 % sur les pensions de retraite des secteurs privé et public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible