Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 25964 posée par M. Rachel Mazuir

Diagnostic tardif des cancers chez les personnes âgées

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Philippe Paul

Maladie de Charcot et maladies rares

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 00424 posée par Mme Corinne Imbert

Développement des applications recueillant des informations individuelles sur la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00519 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Approche sexuée de la recherche biomédicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00568 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Rémunération de la télémédecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00884 posée par M. Rachel Mazuir

Surexposition des enfants aux écrans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/08/2017
Pertinence
Question n° 00956 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérives des prestations médicales électroniques

La question est caduque

10/08/2017
Pertinence
Question n° 01047 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Traitements et recherches relatifs au syndrome de Potocki-Lupski

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/08/2017
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-François Longeot

Inquiétudes sur la nouvelle formulation du médicament le Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence
Question n° 01161 posée par M. Jacques Legendre

Impacts sur les patients de la nouvelle composition du Lévothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/09/2017
Pertinence