Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

277 questions

Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/03/2005
Pertinence
Question n° 16371 posée par Mme Esther Sittler

Retraite des femmes

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 16256 posée par M. François Rebsamen

Lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16446 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

La question est caduque

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16837 posée par M. Roland Courteau

Actions et bilan en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1274S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les veufs et les veuves

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

Suicides des agriculteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18725 posée par M. Roland Courteau

Besoins d'accueil d'urgence

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18727 posée par M. Roland Courteau

Actions et bilan en matière de lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18731 posée par M. Alain Chatillon

Aide au départ en vacances

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

26/05/2011
Pertinence