Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 02282 posée par M. Michel Dagbert

    Offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02309 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation de l'offre de soins orthophoniques dans les hopitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02368 posée par Mme Cécile Cukierman

    Revalorisation de la rémunération des orthophonistes prenant en compte le niveau de qualification.

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02404 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02487 posée par M. Serge Babary

    Rémunération des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot

    Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02632 posée par M. Christophe Priou

    Situation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03077 posée par M. Cédric Perrin

    Soins à domicile et rémunération des personnels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03098 posée par M. Michel Raison

    Soins à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03650 posée par M. Yannick Botrel

    Difficulté du secteur de l'aide et des soins à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible