Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

356 questions

Question n° 0484G posée par M. Roland Muzeau

Grève dans les services d'urgence

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet

Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0571G posée par Mme Muguette Dini

Protection des jeunes bosniaques à Paris

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0644G posée par M. Claude Jeannerot

Bas revenus et minima sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Conférence nationale du handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

Congé maternité

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0781G posée par M. Philippe Darniche

Plan Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

Déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/07/2017
Pertinence
Question n° 0053G posée par Mme Corinne Imbert

Universalité des allocations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2017
Pertinence
Question n° 0063G posée par M. Daniel Chasseing

Déserts médicaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

18/10/2017
Pertinence