Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

680 questions

1. Question n° 15483 posée par M. Marcel Vidal

   Traitement des dystonies musculaires

   La question a été retirée pour cause de décès.

   13/01/2005

   Pertinence

2. Question n° 15751 posée par Mme Gisèle Printz

   Prise en charge des femmes enceintes

   La question est caduque

   27/01/2005

   Pertinence

3. Question n° 0662S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Élaboration des textes relatifs à la reconnaissance du statut d'ostéopathe

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   03/02/2005

   Pertinence

4. Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

   Déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   10/02/2005

   Pertinence

5. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

   Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/02/2005

   Pertinence

6. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/03/2005

   Pertinence

7. Question n° 16333 posée par M. Philippe Richert

   Bilan du programme national de santé publique "hépatites virales B et C"

   La question est caduque

   03/03/2005

   Pertinence

8. Question n° 16362 posée par M. Philippe Leroy

   Interventions des collectivités locales au titre des programmes de santé

   La question est caduque

   10/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 16372 posée par Mme Esther Sittler

   Besoins en appartements de coordination thérapeutique

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   10/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Aides à la création de maisons médicales

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    11/03/2005

    Pertinence