Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 0379G posée par Mme Céline Brulin

Annonce de la suppression des pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2018
Pertinence
Question n° 06225 posée par Mme Céline Brulin

Application de l'arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0577S posée par Mme Céline Brulin

État budgétaire des hôpitaux seino-marins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

27/12/2018
Pertinence
Question n° 10831 posée par Mme Céline Brulin

Inquiétudes liées à la suppression de la visite médicale préalable à la délivrance d'un premier titre de séjour

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 13154 posée par Mme Céline Brulin

Rétroactivité de la réforme des diplômes en travail social

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13444 posée par Mme Céline Brulin

Conséquences des recommandations de la haute autorité de santé concernant le traitement de la bronchiolite

La question est caduque

12/12/2019
Pertinence
Question n° 13603 posée par Mme Céline Brulin

Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

La question est caduque

26/12/2019
Pertinence
Question n° 1129S posée par Mme Céline Brulin

Lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14578 posée par Mme Céline Brulin

Numéro unique d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 15766 posée par Mme Céline Brulin

Situation des dentistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence