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6850 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6850 questions
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Question n° 09777 posée par M. Yves Krattinger
Honoraires des médecins spécialistes
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 11205 posée par M. Roger Besse
Inquiétudes suscitées par le décret n° 2003-1010 parmi les associations gestionnaires de structures pour handicapés
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras
Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12190 posée par M. Jean Besson
Application du décret du 22 octobre 2003 relatif à la procédure de tarification des établissements sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13430 posée par Mme Valérie Létard
Devenir des pharmacies minières
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13445 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des médecins spécialistes du secteur 1
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14988 posée par M. Michel Teston
Formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14993 posée par M. André Vantomme
Réforme de la formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14996 posée par M. Bernard Dussaut
Formation initiale des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence