Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 08066 posée par M. Xavier de Villepin

    Renforcement de la présence économique française dans le monde

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00676 posée par M. Louis Minetti

    Commerce des produits agricoles et alimentaires entre la France et l'Espagne

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00677 posée par M. Louis Minetti

    Commerce des produits agricoles et alimentaires entre la France et le Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00680 posée par M. Louis Minetti

    Commerce de vin de consommation courante entre la France et l'Espagne

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00681 posée par M. Louis Minetti

    Commerce du vin de consommation courante entre la France et le Portugal

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00707 posée par M. Philippe François

    Part des produits importés dans l'ensemble des consommations musicales françaises

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01144 posée par M. Pierre Croze

    Venezuela : échanges extérieurs

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01548 posée par M. Louis Minetti

    Contrats d'importation de pommes

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01649 posée par M. André Diligent

    Mesures fiscales en faveur de l'industrie et des services implantés à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01651 posée par M. André Diligent

    Bilan d'un questionnaire adressé aux responsables des postes d'expansion économique à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne