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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 01171 posée par M. Jean-Claude Merceron
Allocation de remplacement et congé d'adoption des non salariées agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05907 posée par M. Philippe Darniche
Difficultés financières du secteur de l'aide à domicile en milieu rural
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 06343 posée par M. Bernard Piras
Agriculteur et droit au revenu minimum d'insertion
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18101 posée par M. Daniel Reiner
Équilibre nutritionnel dans les cantines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18106 posée par Mme Françoise Férat
Équilibre nutritionnel dans les cantines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18787 posée par M. René Beaumont
Non-application de la « prime de partage de la valeur ajoutée » aux salariés des coopératives agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19107 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Reconnaissance des maladies professionnelles liées à l'usage des pesticides
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 19208 posée par M. Roland du Luart
Évaluation des risques des traitements phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19327 posée par M. Pierre Bordier
Ostéopathie animale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence