Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 11382 posée par M. Pierre-Alain Roiron

État d'avancement des projets autoroutiers en Indre-et-Loire

La question a été retirée

25/04/2024
Pertinence
Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/01/2024
Pertinence
Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

30/03/2023
Pertinence
Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. Antoine Lefèvre

Mise en 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

19/01/2023
Pertinence
Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

22/12/2022
Pertinence
Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

08/12/2022
Pertinence
Question n° 04082 posée par M. Jean-Claude Anglars

Retard dans la commande d'un parc de trains de nuit

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/12/2022
Pertinence
Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade

Liaison Bordeaux - Paris-Orly

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

08/04/2021
Pertinence
Question n° 13210 posée par Mme Patricia Schillinger

Sécurité et état des ponts routiers

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/11/2019
Pertinence