Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 0982S posée par M. Gilbert Barbier

Réalisation du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère délégué au tourisme

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1184S posée par M. André Vallet

Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

Réponse du Ministère délégué au tourisme

30/11/2006
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1382S posée par M. Antoine Lefèvre

Création d'un échangeur sur l'autoroute A 26

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

04/08/2011
Pertinence
Question n° 1438S posée par M. Alain Néri

Desserte ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris

Réponse du Ministère chargé des transports

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1461S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Projet de "métro transmanche"

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

Dessertes intérieures par autocar

Réponse du Ministère chargé des transports

17/11/2011
Pertinence
Question n° 1550S posée par Mme Patricia Schillinger

Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône pour les usagers de la ligne 4

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence