Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
299 questions
-
Question n° 11032 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj
Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 10917 posée par M. David Ros
Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier
Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras
Soutien aux clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 08984 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Interdiction des matériaux de remplissage dits microplastiques pour les terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin
Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne
Hébergement du personnel des jeux Olympiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence