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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir et moyens du ministère du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05084 posée par M. André Reichardt
Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte
Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06047 posée par M. Roland Courteau
Égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du sport
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0266G posée par M. Pierre Martin
Lutte contre le dopage
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10248 posée par M. Bernard Murat
Optimisation des recours contre tiers exercés par les caisses de sécurité sociale
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence