Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 09308 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture des paris sportifs en ligne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inflation des normes à respecter

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu

    Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

    Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00587 posée par M. Christophe-André Frassa

    Port du voile dans les matches de football féminin

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00646 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Interdiction des signes religieux sur les terrains de sports

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04157 posée par Mme Michèle André

    Instances sportives autorisant le port de signe distinctif lors de pratique sportive

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04262 posée par M. Robert Tropeano

    Port du voile dans la pratique du sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04617 posée par M. François Marc

    Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

    Inégalités d'accès au sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible