Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 04617 posée par M. François Marc

Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/02/2013
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Pérennisation des moyens du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/12/2017
Pertinence
Question n° 03222 posée par M. Éric Gold

Baisse du budget du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 04254 posée par M. Jean-Claude Luche

Financement du centre national de développement du sport et des associations sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 04301 posée par M. Bernard Fournier

Budget alloué au développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04372 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des dotations dédiées au centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04403 posée par M. Hervé Maurey

Part territoriale allouée par le centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018

Réponse du Ministère des sports

19/04/2018
Pertinence