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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
139 questions
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 09052 posée par M. Jérôme Darras
Soutien aux clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin
Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 06047 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Manque d'équipements sportifs au sein des collectivités et à disposition des établissements scolaires
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère
Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau
Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël
Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence