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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile
Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon
Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat
Violences sexuelles dans les sports de montagne
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle
Financement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin
Financement du sport sur ordonnance
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly
Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Alain Néri
Lutte et programme olympique pour 2020
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0293S posée par Mme Laurence Rossignol
Renforcement de la sécurité des salles de remise en forme
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence