Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

    Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

    Héritage des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

    Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0045G posée par M. Gilbert Roger

    Organisation des Jeux Olympiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05496 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Suppression de la lutte des disciplines olympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0387S posée par M. Alain Néri

    Lutte et programme olympique pour 2020

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04817 posée par M. Dominique Bailly

    Suppression de la lutte du programme des Jeux olympiques d'été 2020

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0093G posée par M. Roger Karoutchi

    Organisation des Jeux olympiques en 2012

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne