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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
163 questions
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Question n° 13728 posée par M. André Maman
Lutte contre le dopage dans le sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 24324 posée par M. Serge Mathieu
Gestion des clubs de football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26921 posée par M. René Trégouët
Expatriation des champions d'Europe
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27052 posée par M. Serge Mathieu
Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27829 posée par M. Louis Souvet
Réglementation communautaire en matière de transfert de footballeurs professionnels
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27872 posée par M. Georges Mouly
Projet européen relatif à l'exercice du football professionnel
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 27899 posée par M. Bernard Piras
Organisation du football professionnel
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 28030 posée par M. Henri de Richemont
Pratique des transferts de joueurs de football et position de la commission européenne
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 28107 posée par M. Michel Doublet
Réglementation du football professionnel
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 28467 posée par M. Michel Sergent
Réglementation communautaire relative au transfert de joueurs de football professionnels
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence