Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 07791 posée par M. Mathieu Darnaud

Réforme de la gouvernance du sport français

Réponse du Ministère des sports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

29/11/2018
Pertinence
Question n° 08069 posée par M. Michel Dagbert

Situation des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10440 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Avenir des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10832 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétude autour du statut de conseiller technique spécialisé

Réponse du Ministère des sports

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10897 posée par M. Didier Mandelli

Réforme de l'administration du sport

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10899 posée par M. Patrice Joly

Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10997 posée par M. Vincent Segouin

Conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet

Devenir des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

04/07/2019
Pertinence