Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier

Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/03/2024
Pertinence
Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas

Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/02/2021
Pertinence
Question n° 17425 posée par Mme Catherine Dumas

Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/07/2020
Pertinence
Question n° 16089 posée par M. Didier Rambaud

Situation des clubs de rugby professionnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11573 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Budget des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 07051 posée par M. Rachid Temal

Moyens du mouvement sportif et olympique Français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Michel Savin

Situation des équipes d'entraînement des médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence