Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 17388 posée par M. Philippe Pemezec

Manque d'accessibilité de la formation des maîtres-nageurs sauveteurs et conséquences

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 15999 posée par M. Max Brisson

Modifications préoccupantes du métier d'accompagnateur de montagne

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

Pratique d'une activité physique et sportive

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12501 posée par M. François Bonhomme

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère des sports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 11534 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme

Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 10617 posée par M. Michel Savin

Projet « confiance et sport » et création d'un parcours sportif

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 08130 posée par M. Philippe Madrelle

Situation du sport scolaire

Réponse du Ministère des sports

13/12/2018
Pertinence
Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence