Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

    Encadrement de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01058 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Violences lors des compétitions de football

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01698 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01827 posée par M. Roland Courteau

    Noyades en piscines publiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04562 posée par M. Rachel Mazuir

    Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04575 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Encadrement des manifestations sportives

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06721 posée par M. Gaëtan Gorce

    Pratiques en matière de paris sportifs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible