Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

    Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00175 posée par M. François Marc

    Mobilité des jeunes

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00491 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Mal-être de la jeunesse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00952 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Service civique

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01049 posée par M. Christophe Béchu

    Espaces de rencontre parents-enfants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01168 posée par M. Roland Courteau

    Vacances pour les plus démunis

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01421 posée par M. Louis Nègre

    Usage d'alcool de tabac et de cannabis chez les adolescents

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0020G posée par Mme Dominique Gillot

    Jeux paralympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne