Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat

    Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02142 posée par M. Michel Savin

    Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13557 posée par M. Michel Savin

    Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier

    Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07905 posée par Mme Patricia Schillinger

    Finances des associations et charges patronales

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07817 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Charges patronales pour les associations

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

    Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Statut social et fiscal des arbitres français

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne