Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

285 questions

Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

Politique du sport

Réponse du Ministère des sports

05/02/2003
Pertinence
Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

Encadrement des jeunes pour les activités sportives

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/11/2003
Pertinence
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/03/2004
Pertinence
Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli

La règle du "6+5" dans les équipes de football

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

02/09/2010
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1058S posée par M. Michel Teston

Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

23/12/2010
Pertinence