Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

340 questions

Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

Politique du sport

Réponse du Ministère des sports

05/02/2003
Pertinence
Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

Encadrement des jeunes pour les activités sportives

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/11/2003
Pertinence
Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/03/2004
Pertinence
Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

Encadrement de la natation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/12/2006
Pertinence
Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/01/2007
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1058S posée par M. Michel Teston

Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Statut social et fiscal des arbitres français

Réponse du Ministère des sports

03/02/2011
Pertinence
Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

Réponse du Ministère des sports

03/03/2011
Pertinence