Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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509 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

509 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix

    Encadrement des jeunes pour les activités sportives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11144 posée par M. Georges Mouly

    Absence d'harmonisation des diplômes sportifs en Europe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

    Encadrement de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli

    La règle du "6+5" dans les équipes de football

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09308 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture des paris sportifs en ligne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1058S posée par M. Michel Teston

    Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible