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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu
Réglementation applicable aux activités de scoutisme
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1058S posée par M. Michel Teston
Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin
Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1303S posée par Mme Catherine Deroche
Suppression de l'article R. 331-9 du code du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0043S posée par M. Antoine Karam
Statut de la sélection de football de la Guyane
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle
Financement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence