Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool

Pratiques anticoncurrentielles dans le sport

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner

Arrêt de la saison 2019-2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16351 posée par M. Pascal Allizard

Reprise des activités sportives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15677 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le code du sport

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly

Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des associations sportives en période de confinement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15773 posée par M. Philippe Mouiller

Situation du football amateur français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet

Conditions d'attribution des cartes professionnelles

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/04/2020
Pertinence