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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy
Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10388 posée par M. Roger Rinchet
Conséquences de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives pour les fédérations affinitaires et multisports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras
Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03075 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Calcul des cotisations de sécurité sociale des associations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 03179 posée par M. Michel Laugier
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales applicables aux associations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence