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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07525 posée par M. Serge Mathieu
Port du casque pour les cyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia
Vétusté de la piste du Polygone
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin
Prolifération des pièges « anti-vététistes »
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence