Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

03/02/2022
Pertinence
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

Sport

Réponse du Ministère des sports

26/09/2018
Pertinence
Question n° 0442G posée par M. Jean-Jacques Lozach

Formation dans les clubs sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/07/2018
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0045G posée par M. Gilbert Roger

Organisation des Jeux Olympiques

Réponse du Ministère des sports

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Pierre Hérisson

Candidature d'Annecy aux JO d'hiver

Réponse du Ministère des sports

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. Pierre Martin

Lutte contre le dopage

Réponse du Ministère des sports

30/01/2004
Pertinence
Question n° 0093G posée par M. Roger Karoutchi

Organisation des Jeux olympiques en 2012

Réponse du Ministère des sports

14/02/2003
Pertinence