Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 10961 posée par M. Philippe Nogrix
Projet de suppression des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10768 posée par Mme Évelyne Didier
Suppression des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10667 posée par M. Thierry Foucaud
Projet de circulaire sacrifiant les directions régionales et départementales jeunesse et sports
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 10035 posée par M. Bernard Murat
Organisation territoriale de l'Etat en région
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 01248 posée par M. Bernard Murat
Réforme du périmètre du ministère
Réponse du Ministère des sports
Pertinence