Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine

Transmission des fichiers des fédérations sportives

Réponse du Ministère des sports

10/11/2011
Pertinence
Question n° 00616 posée par M. Jean-Paul Fournier

Fédération française de la course camarguaise

Réponse du Ministère des sports

20/07/2017
Pertinence
Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

Réponse du Ministère des sports

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 10997 posée par M. Vincent Segouin

Conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11122 posée par Mme Pascale Gruny

Réforme du sport et situation des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles

Développement du « mixed martial art »

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 12084 posée par M. Claude Bérit-Débat

Présence du karaté aux Jeux Olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

29/08/2019
Pertinence
Question n° 12752 posée par M. Bruno Gilles

Karaté aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence