Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

435 questions

  1. Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

    Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1752S posée par M. Michel Savin

    Organisation des Global Games en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17388 posée par M. Philippe Pemezec

    Manque d'accessibilité de la formation des maîtres-nageurs sauveteurs et conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17018 posée par Mme Laure Darcos

    Agrément de l'union française du showdown en qualité de fédération sportive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération des pièges « anti-vététistes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Pratiques anticoncurrentielles dans le sport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner

    Arrêt de la saison 2019-2020

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible