Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 17018 posée par Mme Laure Darcos

Agrément de l'union française du showdown en qualité de fédération sportive

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15246 posée par M. Michel Savin

Élections dans les fédérations sportives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile

Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

La question a été transformée.

30/01/2020
Pertinence
Question n° 12976 posée par M. Jacques Genest

Exclusion du karaté des Jeux Olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12990 posée par M. Patrick Chaize

Programme des jeux olympiques 2024 de Paris

Réponse du Ministère des sports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12752 posée par M. Bruno Gilles

Karaté aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12757 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Interrogations sur les critères de choix des sports additionnels aux jeux olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12084 posée par M. Claude Bérit-Débat

Présence du karaté aux Jeux Olympiques 2024

Réponse du Ministère des sports

29/08/2019
Pertinence
Question n° 11553 posée par M. Bruno Gilles

Développement du « mixed martial art »

Réponse du Ministère des sports

18/07/2019
Pertinence