Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 03324 posée par M. Michel Savin

Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03328 posée par M. Michel Savin

Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence
Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

Orientations du centre national pour le développement du sport

La question a été retirée

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04199 posée par M. Michel Savin

Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

Réponse du Ministère des sports

05/04/2018
Pertinence
Question n° 0289G posée par M. Michel Savin

Financement du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

06/04/2018
Pertinence
Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 05408 posée par M. Michel Savin

Primes versées aux médaillés olympiques et paralympiques

Réponse du Ministère des sports

07/06/2018
Pertinence