Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0258G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation de l'emploi et conclusions du rapport Marimbert

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09711 posée par M. Adrien Gouteyron

    Insertion professionnelle des étudiants sortis non diplômés de l'université

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07897 posée par M. Georges Mouly

    Avenir du projet de contrat d'insertion dans la vie sociale (CIVIS)

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07449 posée par M. Gilbert Chabroux

    Mesures d'accompagnement de sortie du dispositif emploi jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06770 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés des missions locales pour les jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06792 posée par M. François Marc

    Conditions d'éligibilité des jeunes au dispositif CIE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06580 posée par M. René-Pierre Signé

    Présence de l'ANPE et des ASSEDIC dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06180 posée par M. Bernard Angels

    Difficultés rencontrées par les missions locales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04773 posée par M. Didier Boulaud

    Devenir du programme TRACE

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04268 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du programme Trace

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible