Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

483 questions

Question n° 16108 posée par M. Pierre Bastie

Formation professionnelle et création d'activités: bilan des missions locales

La question est caduque

15/03/1984
Pertinence
Question n° 00507 posée par M. Philippe Madrelle

Sauvegarde du secteur artisanal de la cordonnerie

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01663 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Missions locales pour l'emploi: devenir

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence
Question n° 0068A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir des missions locales pour l'emploi

La question est caduque

21/06/1986
Pertinence
Question n° 02037 posée par M. Jacques Durand

Modalités de l'insertion professionnelle des jeunes

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 0074A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Avenir des missions locales pour l'emploi

La question est caduque

30/07/1986
Pertinence
Question n° 02910 posée par M. Daniel Percheron

Projet de recentrage des missions locales

Réponse du ministère : Éducation

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02931 posée par M. Daniel Percheron

Centres d'information et de recherche de formation au sein des lycées

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 09770 posée par M. Jean-Marie Rausch

Collectivités locales : remboursement par l'Etat du coût de l'aide à l'insertion professionnelle des jeunes

La question est caduque

25/02/1988
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence