Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

    Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1414S posée par M. Hervé Maurey

    Recommandations de la Cour des comptes relatives à la régulation de l'installation des médecins

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14700 posée par M. Bernard Piras

    Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10127 posée par M. François Rebsamen

    Gel partiel de fonds alloués au groupement des professionnels de santé du grand ouest dijonnais

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10139 posée par M. François Patriat

    Gel des investissements imposés aux groupements professionels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

    Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08370 posée par M. Gérard Cornu

    Démographie médicale et modalités financières de l'incitation à s'installer des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

    L'accès aux soins menacé en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

    Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible