Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

524 questions

Question n° 09241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gares parisiennes : aide aux voyageurs chargés de bagages

Réponse du ministère : Transports

14/01/1988
Pertinence
Question n° 07019 posée par M. Georges Mouly

Bureaux de poste en milieu rural

Réponse du ministère : Postes

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. Pierre Lacour

Eventuelle suppression du bureau de poste d'Ambérac (Charente)

Réponse du ministère : Postes

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07466 posée par M. Michel Souplet

Fermeture du bureau de poste de Montjavoult (Oise)

Réponse du ministère : Postes

07/12/1989
Pertinence
Question n° 07479 posée par M. Francisque Collomb

Maintien à domicile des personnes handicapées

Réponse du ministère : Handicapés

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07592 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Postes

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07965 posée par M. Roland du Luart

Restructuration du réseau postal en milieu rural

Réponse du ministère : Postes

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08123 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Logement des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

01/02/1990
Pertinence
Question n° 08506 posée par M. Georges Mouly

Rapport sur les stratégies de maintien à domicile des personnes à mobilité réduite

Réponse du ministère : Handicapés

22/02/1990
Pertinence
Question n° 09127 posée par M. Alain Gérard

Conséquences de la réforme des postes et télécommunications pour les zones rurales

Réponse du ministère : Postes

29/03/1990
Pertinence