Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 21177 posée par M. Laurent Burgoa

    Méthode du projet Hercule

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06487 posée par Mme Nathalie Delattre

    Réforme de la loi Bichet

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18391 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18020 posée par M. Mathieu Darnaud

    Situation économique des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18099 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation économique du secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17901 posée par M. Michel Raison

    Secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17610 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17635 posée par M. Loïc Hervé

    Réforme de la rémunération des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17098 posée par M. Jean Bizet

    Avenir du secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17100 posée par M. Xavier Pintat

    Situation des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne