Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

    Difficultés d'accès à la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

    Réception de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

    Couverture de la TNT dans l'Aude

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement de la télévision numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0763S posée par M. Thierry Foucaud

    Conséquences pour certaines communes de l'application de la loi sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02776 posée par M. Bernard Fournier

    Risque de multiplication des paraboles dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre via les émetteurs terrestres

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00013 posée par M. Bruno Retailleau

    Couverture de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00014 posée par M. Bruno Retailleau

    Élaboration du calendrier de l'extension de la couverture de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne