Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 17670 posée par M. François Rebsamen

Difficultés d'accès à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/01/2011
Pertinence
Question n° 15055 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Continuité de la réception de la télévision lors du passage au tout numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13615 posée par M. François Rebsamen

Réception de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/05/2010
Pertinence
Question n° 13364 posée par M. Roland Courteau

Couverture de la TNT dans l'Aude

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement de la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/04/2010
Pertinence
Question n° 0763S posée par M. Thierry Foucaud

Conséquences pour certaines communes de l'application de la loi sur la modernisation de la diffusion audiovisuelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

Aides financières pour le passage à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/11/2009
Pertinence
Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

Accès de tous à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/09/2009
Pertinence