Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question est caduque

06/08/2020
Pertinence
Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2019
Pertinence
Question n° 09381 posée par M. Cyril Pellevat

Conséquences de l'arrêt de la télévision numérique terrestre suisse

Réponse du Ministère de la culture

14/03/2019
Pertinence
Question n° 10523 posée par M. André Reichardt

Accès aux chaînes de télévision allemandes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/02/2014
Pertinence
Question n° 21365 posée par M. Hervé Maurey

Diffusion de chaînes anglophones sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20091 posée par M. Alain Le Vern

Difficultés d'accès à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/09/2011
Pertinence
Question n° 18944 posée par Mme Annie David

Niveau sonore des publicités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 16774 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Déploiement de la télévision numérique terrestre et rupture d'égalité devant les charges publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/01/2011
Pertinence
Question n° 16579 posée par M. Christian Cointat

Télévision : augmentation du volume du son pour les publicités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/12/2010
Pertinence
Question n° 15230 posée par M. Martial Bourquin

Accès à la TNT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

23/09/2010
Pertinence